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Mieux comprendre l'EPP



"Quality is never an accident ; it is always the result of an intelligent effort"
John Ruskin. English essayist (1819- 1900)


Comme le rappelait un éditorial publié dans Gastroenterol. Clin. Biol. (1), les gastro-entérologues français commençaient déjà, en 1992, à parler d’évaluation des pratiques (2). Le Livre Blanc de la profession précisait, dès 2001, que l’un des objectifs majeurs de la Société Nationale Française de Gastro-Entérologie et de ses filiales était de contribuer à ce que les pratiques de soins assurent aux malades atteints de maladies de l'appareil digestif et du foie, le meilleur résultat possible et à ce titre, un chapitre rapportait les modalités d’engagement de la discipline en matière d’évaluation de la qualité et des pratiques (3).


Plus récemment, l’évaluation des pratiques professionnelles ou EPP a été rendue obligatoire par la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie (4) et ce, pour tous les médecins quel que soit leur statut ou leur mode d’exercice. Le décret du 14 avril 2005 (5) en précise les modalités et souligne que le but de l’évaluation des pratiques professionnelles est l’amélioration continue de la qualité des soins et du service médical rendu. Dans le contexte contraint actuel, il nous est apparu essentiel de préciser, au delà du dispositif réglementaire, les enjeux et modalités de l’EPP telle que l’a conçue la Haute Autorité de santé qui a succédé à l’Anaes (4).


UNE DEFINITION DE L’EPP « OUVERTE »

« L’évaluation des pratiques professionnelles consiste en l’analyse de la pratique professionnelle en référence à des recommandations et selon une méthode élaborée ou validée par la Haute Autorité de santé et inclut la mise en oeuvre et le suivi d’actions d’amélioration des pratiques » est la définition insérée au Code de Santé Publique par le décret EPP précédemment cité (5).
Dans ce cadre réglementaire, la HAS propose aux médecins de mettre en œuvre une évaluation intégrée à leur exercice médical et incluse dans une démarche organisée d’amélioration des pratiques.

Il est essentiel de souligner qu’il s’agit non pas d’une évaluation normative dont le but aurait été de repérer d’éventuels déviants, mais d’une évaluation formative dont le but est de favoriser l’appropriation et la mise en œuvre par les professionnels des nombreuses recommandations disponibles.


DES MODALITES D’EPP « DIVERSIFIEES »

La méthode doit rester simple. Dès lors qu’un enjeu d’amélioration est identifié, toute démarche ou programme mettant en relation les pratiques et les références correspondantes et permettant de mesurer les résultats obtenus, est une démarche d’EPP.
Dans un souci de clarté, nous vous présenterons, selon un plan analytique, différentes méthodes décrites plus précisément par ailleurs (6, 7) et surtout des illustrations issues de la « vraie vie »:

CONCLUSION

Le législateur et par là même les Français, ont rendu obligatoire l’évaluation des pratiques professionnelles. La communauté médicale, malgré les difficultés conjoncturelles, a d’ailleurs accepté ces dispositions tant sont manifestes les raisons éthiques, scientifiques, économiques, voire juridiques.


La HAS a associé les différents partenaires institutionnels (CNFMC, CME, URML, Ordre des Médecins, Doyens des Facultés de Médecine) pour définir une EPP reposant sur le concept d’évaluation formative. Le dispositif comportant une acceptabilité / faisabilité optimale et la meilleure validité / efficacité possible a été recherché. Ainsi, les modalités d’évaluation sont très diversifiées de manière à ce que chacun, soit individuellement, soit au sein d’équipes, trouve le dispositif qu’il pourra intégrer au mieux à sa pratique quotidienne pour améliorer le service médical rendu et par là même satisfaire à cette nouvelle obligation.


La HAS, à l’écoute des praticiens, a également pris le plus grand soin pour intégrer l’EPP à toutes les réformes en cours, notamment en mettant en œuvre simplifications et passerelles entre les différentes dispositions réglementaires.


Texte extrait de l'article "De l’obligation de l’évaluation des pratiques professionnelles et de sa mise en œuvre en hépato-gastroentérologie" par Philippe CABARROT, Etienne DORVAL, Jean Michel CHABOT. Reproduction avec l'aimable autorisation des auteurs et des Editions Masson.

 

 Siège Social : CHU Trousseau 37044 Tours cedex 9  
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