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"Quality is never an accident ; it is always the result
of an intelligent effort"
John Ruskin. English essayist (1819- 1900)
Comme le rappelait un éditorial publié dans Gastroenterol. Clin. Biol. (1), les gastro-entérologues français commençaient déjà, en 1992, à parler dévaluation des pratiques (2). Le Livre Blanc de la profession précisait, dès 2001, que lun des objectifs majeurs de la Société Nationale Française de Gastro-Entérologie et de ses filiales était de contribuer à ce que les pratiques de soins assurent aux malades atteints de maladies de l'appareil digestif et du foie, le meilleur résultat possible et à ce titre, un chapitre rapportait les modalités dengagement de la discipline en matière dévaluation de la qualité et des pratiques (3).
Plus récemment, lévaluation des pratiques professionnelles ou EPP a été rendue obligatoire par la loi du 13 août 2004 relative à lassurance maladie (4) et ce, pour tous les médecins quel que soit leur statut ou leur mode dexercice. Le décret du 14 avril 2005 (5) en précise les modalités et souligne que le but de lévaluation des pratiques professionnelles est lamélioration continue de la qualité des soins et du service médical rendu. Dans le contexte contraint actuel, il nous est apparu essentiel de préciser, au delà du dispositif réglementaire, les enjeux et modalités de lEPP telle que la conçue la Haute Autorité de santé qui a succédé à lAnaes (4).
« Lévaluation des pratiques professionnelles consiste
en lanalyse de la pratique professionnelle en référence
à des recommandations et selon une méthode élaborée
ou validée par la Haute Autorité de santé et inclut la
mise en oeuvre et le suivi dactions damélioration des pratiques »
est la définition insérée au Code de Santé Publique
par le décret EPP précédemment cité (5).
Dans ce cadre réglementaire, la HAS propose aux médecins de mettre
en uvre une évaluation intégrée à leur exercice
médical et incluse dans une démarche organisée damélioration
des pratiques.
Il est essentiel de souligner quil sagit non pas dune évaluation
normative dont le but aurait été de repérer déventuels
déviants, mais dune évaluation formative dont le but est
de favoriser lappropriation et la mise en uvre par les professionnels
des nombreuses recommandations disponibles.
La méthode doit rester simple. Dès lors quun enjeu damélioration
est identifié, toute démarche ou programme mettant en relation
les pratiques et les références correspondantes et permettant
de mesurer les résultats obtenus, est une démarche dEPP.
Dans un souci de clarté, nous vous présenterons, selon un plan
analytique, différentes méthodes décrites plus précisément
par ailleurs (6, 7) et surtout des illustrations issues de la « vraie
vie »:
Le législateur et par là même les Français, ont rendu obligatoire lévaluation des pratiques professionnelles. La communauté médicale, malgré les difficultés conjoncturelles, a dailleurs accepté ces dispositions tant sont manifestes les raisons éthiques, scientifiques, économiques, voire juridiques.
La HAS a associé les différents partenaires institutionnels (CNFMC, CME, URML, Ordre des Médecins, Doyens des Facultés de Médecine) pour définir une EPP reposant sur le concept dévaluation formative. Le dispositif comportant une acceptabilité / faisabilité optimale et la meilleure validité / efficacité possible a été recherché. Ainsi, les modalités dévaluation sont très diversifiées de manière à ce que chacun, soit individuellement, soit au sein déquipes, trouve le dispositif quil pourra intégrer au mieux à sa pratique quotidienne pour améliorer le service médical rendu et par là même satisfaire à cette nouvelle obligation.
La HAS, à lécoute des praticiens, a également pris le plus grand soin pour intégrer lEPP à toutes les réformes en cours, notamment en mettant en uvre simplifications et passerelles entre les différentes dispositions réglementaires.
Siège Social : CHU Trousseau 37044 Tours cedex 9 