EPP ou Accréditation : Déroulement et circuits de validation

EA-HGE est l’organisme agréé par la Haute Autorité de Santé (HAS) pour conduire l’évaluation et l’accréditation des hépato-gastroentérologues. Les deux conditions pour bénéficier de ce circuit de validation sont : être médecin qualifié en hépato-gastroentérologie et s’inscrire à l’association EA-HGE.

Le médecin a ensuite le choix entre deux voies pour réaliser son Evaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) :

• la voie de l’accréditation
• la voie de l’EPP « classique ».

La voie de l’accréditation

Si le choix porte sur l’accréditation des médecins et des équipes médicales : ouvrir l’onglet Accréditation pour avoir des informations et accéder au site sécurisé de la HAS.

Toutes les données relatives à cette procédure sont hébergées sur le site de la HAS qui tient lieu aussi d’interface entre le médecin inscrit et les experts d’EA-HGE : déclaration des événements porteurs de risques (EPR) par le médecin, analyse de ces EPR et élaboration de recommandations par les experts. Un hépato-gastroentérologue ne peut choisir cette voie que s’il exerce en établissement de santé, et s’il pratique une activité interventionnelle en hépatologie, endoscopie, ou proctologie.

Dès lors qu’il s’engage, le médecin reçoit d’EA-HGE une attestation d’engagement qu’il peut transmettre à sa CME. La validation de la procédure est assurée par EA-HGE auprès de la HAS, mais c’est la HAS qui délivrera le certificat d’accréditation au médecin, avec copie à l’URML en cas d’exercice libéral ou à la CME en cas d’exercice hospitalier.

L’accréditation valide de facto l’obligation individuelle d’EPP et permet l’obtention des 100 crédits attendus.

La voie de l’EPP "classique"

Si le choix porte sur l’EPP « classique » : ouvrir l’onglet Actions EPP et choisir l’un des programmes proposés selon ses centres d’intérêt et sa pratique.

Dans chaque programme figurent : des informations sur les référentiels utilisés, la sélection des dossiers, les objectifs qualité attendus, les critères d’évaluation, la grille de recueil des données, et le caractère ponctuel ou continu du programme. Voir un exemple.

Un nombre limité d’indicateurs permet en quelques clics de renseigner un dossier patient ; le médecin pourra à son rythme compléter d’autres dossiers en accédant directement à son programme en cours d’élaboration en ouvrant l’onglet « Mon compte » puis en cliquant sur la page « mes actions en cours ».
Lorsqu’un programme est clos, son analyse et sa validation seront assurées par les experts d’EA-HGE directement en ligne via la console d’administration du site d’EA-HGE, permettant ainsi de garantir une efficience au circuit de validation des programmes.

Après accord du médecin concerné, EA-HGE s’engage à communiquer dans un délai de quatre vingt dix jours (page 24 de la décision HAS n°2007.10.035), à la CME en cas d’exercice hospitalier, ou à l’URML en cas d’exercice libéral :

1. l’engagement initial du médecin dans la procédure d’EPP en transmettant les caractéristiques du programme d’évaluation retenu
2. l’attestation de validation propre à chaque programme accompli par le médecin
3. l’attestation de validation de l’obligation d’évaluation individuelle du médecin dès lors que celle-ci est considérée complète pour la période quinquennale concernée.

Le caractère complet de l’évaluation est une notion difficile à appréhender puisqu’il est dit que : « un médecin est regardé comme ayant satisfait à son obligation individuelle d’EPP si, au cours d’une période maximale de cinq ans, il réalise un ou plusieurs programmes d’évaluation de ses pratiques susceptibles de permettre, notamment par leur contenu et leur durée, une amélioration de la qualité des soins et du service rendu aux patients ». Deux autres conditions doivent être remplies : que le médecin fasse reconnaître sa participation personnelle dans le programme choisi, et qu’il assure le suivi de l’impact du programme sur l’évolution de ses pratiques et l’amélioration de la qualité des soins.

La mise en œuvre de ces critères sera assurée par la « structure projet » et la « structure évaluation des programmes » d’EA-HGE. EA-HGE propose aux médecins engagés de valider leur obligation individuelle d’EPP s’ils réalisent le minimum requis soit au moins un programme continu par période de cinq ans. Si le médecin a réalisé un programme ponctuel, il aura pour compléter son évaluation deux options : soit réaliser en second un programme continu, soit poursuivre le programme initial en mettant en œuvre une procédure complémentaire proposée par EA-HGE (suivi d’indicateurs, revue de pertinence des soins, réunions de concertation,…) de telle sorte que le programme devienne continu. La décision HAS en date du 7 novembre 2007 étant révisable, EA-HGE s’efforcera d’adapter ses modalités de validation au plus petit dénominateur commun autorisé par les textes (retenir que les programmes continus sont à privilégier).

Au vu de cette attestation de validation de l’EPP, l’URML pour un médecin libéral, la CME pour un médecin hospitalier, délivre le Certificat d’Evaluation des Pratiques Professionnelles qui donne lieu à l’attribution des 100 crédits attendus.

Cas particuliers 

Exercice salarié non hospitalier :

Un hépato-gastroentérologue salarié non hospitalier peut faire appel à EA-HGE pour réaliser une évaluation de sa pratique au sein de sa structure d’exercice. Dans ce cas, EA-HGE conduit l’évaluation, la valide, et délivre directement le Certificat d’Evaluation des Pratiques Professionnelles au médecin qui en est l’unique destinataire.

Programmes d’EPP indépendants :

Dans le cadre des missions qui lui sont confié, EA-HGE peut aussi être sollicité par des Hépato-Gastroentérologues qui souhaiteraient faire évaluer et valider un programme d’EPP qu’ils auraient conçu de façon collective.
EA-HGE ne pourra assurer cette mission que pour des programmes respectant un cahier des charges strict, compatible avec les moyens logistiques d’EA-HGE, et garantissant l’indépendance professionnelle et scientifique de l’évaluation : se reporter à la page l’offre EPP en dehors d’EA-HGE.
Dès lors que le programme aura été reconnu éligible au titre de l’EPP et que les médecins engagés auront fait reconnaître leur participation personnelle, les modalités de validation seront identiques à celles exposées précédemment au chapitre « EPP classique ».